Marque enregistrée - Marque en vigueur

39 août FESTIVAL
Département du Jura

Numéro de dépôt :
4586715
Date de dépôt :
30/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2029
39 août FESTIVAL de Département du Jura

Présentation de la marque 39 août FESTIVAL

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2019 par Département du Jura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 39 août FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est Département du Jura domicilié(e) 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil départemental du Jura, Monsieur Clément PERNOT domicilié(e) 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France.

La marque 39 août FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 39 août FESTIVAL arrivera à expiration en date du 30 septembre 2029.

Département du Jura a également déposé les autres marques suivantes : jura.fr CONSEIL DÉPARTEMENTAL , Jura GO , MADE IN JURA FRANCE , MADE IN JURA FRANCE , Juramag


Département du Jura - 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France


Conseil départemental du Jura, Monsieur Clément PERNOT - 17 Rue Rouget de Lisle - 39039 - LONS-LE-SAUNIER - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;

Mise à disposition de terrains de camping.